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Plan local d’urbanisme

P.L.U

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  • Fiches patrimoines

Modification simplifiée PLU 2021

  • Notice de présentation
  • Avis MRAe

Dossier d'approbation

Rapport de présentation
  • Diagnostic  communal
  • Étude des milieux naturels
  • Expertise zone humide
  • Rapport inventaire zone humide
PADD

Consulter le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

OAP des champs blessonniers

Consulter les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) du secteur des champs blessonniers

Annexes réglementaires
  • Servitude d’utilité publique
  • Périmètres et contraintes
  • Annexes sanitaires
  • Zonage d’assainissement
  • Infrastructures sonores
Annexes informatives

Consultez les annexes informatives

Plan de zonage

  • Consulter le plan de zonage

Autorisation d'urbanisme et travaux

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